Cœur d'Essonne Agglomération

	Cœur d’Essonne Agglomération
	; Siège de la communauté d’agglomération à Sainte-Geneviève-des-Bois
Administration
Pays	France
Région	Île-de-France
Département	Essonne
Forme	Communauté d'agglomération
Siège	Sainte-Geneviève-des-Bois
Communes	21
Président	Eric Braive (DVG)
Budget	179 000 000 € (2018)
Date de création	1er janvier 2016
Code SIREN	200057859
Démographie
Population	206 970 hab. (2021)
Densité	1 560 hab./km2
Géographie
Superficie	132,70 km2
Localisation
	; Localisation dans l'Essonne
Liens
Site web	coeuressonne.fr
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne
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Cet article est une ébauche concernant l’Essonne et une intercommunalité française.

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La communauté d’agglomération Cœur d’Essonne Agglomération est une communauté d'agglomération française située dans le département de l’Essonne et la région Île-de-France.

Elle est issue de la fusion entre la communauté d'agglomération du Val d'Orge et la plupart des communes de la communauté de communes de l'Arpajonnais, intervenue le 1^er janvier 2016.

Historique

Dans le cadre de la mise en œuvre de la loi MAPAM du 27 janvier 2014, qui prévoit la généralisation de l'intercommunalité à l'ensemble des communes et la création d'intercommunalités de taille importante, le projet de schéma régional de coopération intercommunale de février 2015 prévoyait la création, en Essonne, d’une agglomération de plus de 500 000 habitants regroupant 48 communes, allant de l’Arpajonnais au SAN de Sénart Ville Nouvelle en Seine-et-Marne.

Après concertation, ce projet a été amendé au profit de la création d'une intercommunalité regroupant Val d'Orge et Arpajonnais^[2]^,^[3].

Après avis des conseils communautaires et municipaux concernés, la communauté d'agglomération a ainsi été créée par un arrêté préfectoral du 4 décembre 2015 prenant effet le 1^er janvier 2016^[4], qui a regroupé l'ex-communauté d’agglomération du Val d’Orge et l'ex-communauté de communes de l’Arpajonnais^[5] (sauf Lardy, Saint-Yon et Boissy-sous-Saint-Yon qui ont rejoint la communauté de communes Entre Juine et Renarde).

Son nom a été dévoilé le 19 septembre 2015 par les élus d'anciennes intercommunalités.

Territoire communautaire

Géographie

La communauté d’agglomération Cœur d’Essonne Agglomération est située au centre du département de l’⁣⁣Essonne⁣⁣, à 20 km de Paris.

Elle constitue un territoire équilibré entre « ville et campagne » qui conserve un cadre de vie privilégié, structuré autour de la vallée de l’Orge et de la ligne C du RER.

Son altitude varie entre trente-six mètres à Morsang-sur-Orge et cent soixante-douze mètres à Sainte-Geneviève-des-Bois.

Transports en commun

Article détaillé : Réseau de bus Cœur d'Essonne.

L'agglomération dispose de neuf gares : La Gare de Sainte-Geneviève-des-Bois, La Gare de Saint-Michel-sur-Orge, La Gare de Brétigny, La Gare de La Norville - Saint-Germain-Les-Arpajon, La Gare d'Arpajon, La gare d'Égly, La Gare de Breuillet - Bruyères-le-Châtel, La Gare de Breuillet-VIllage et la Gare de Marolles-en-Hurepoix.

Elles sont desservies par^[6] :

Le RER , en direction de Saint-Quentin-en-Yvelines, Invalides, Étampes et Dourdan
Les 63 lignes urbaines et interurbaines desservant l'agglomération, exploités à partir du 1^er août 2023 pour la plupart par Transdev Cœur Essonne : 1, 2, 3 et 4 (ex réseau Génovébus), 15, 10.25, 101, 102, 103, 104, 105A, 105B, 107, 108, 109, 201, 202, 223 (ancien réseau de Transdev CEAT), 227·01, 227·02, 227·03, 227-04, 227-06 (ancien réseau de bus Orgebus), 91.04, 91.05 d'Albatrans, 401, 409, 414, 420, 510 du réseau de bus Évry Centre Essonne, DM2A, DM2B, DM3A, DM3B, DMS, DM6A, DM6B, DM8, DM9, DM11A, DM11E, DM13, DM16, DM17A, DM19, DM20, DM21A, DM21B, DM26, DM151, DM153 (ancien réseau de bus de Keolis Meyer), 39.18 de SAVAC et 68.01, 68.01S, 68.02, 68.05A, 68.05B, 68.06, 68.08, 68.100, 12·14 de Keolis Ormont, repris depuis 2022 par Keolis Meyer.
La ligne 12 du tramway avec une station : Parc du Château à Morsang-sur-Orge
Le bus de nuit N131 de Noctilien qui circule toutes les nuits en Île-de-France de 0h00 à 5h30 du matin sur la ligne, Gare de Brétigny - Gare de Lyon dessert quatre des dix gares du territoire.
Les cinq lignes de Transport à la demande (TAD).

Projets en cours

Deux lignes de transport en commun en site propre LCE (Liaison Centre Essonne)

Composition

La communauté d'agglomération est composée des 21 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Sainte-Geneviève-des-Bois (siège)	91549	Génovéfains	9,27	‍35 846 (2021)	3 867
Arpajon	91021	Arpajonnais	2,4	‍11 281 (2021)	4 700
Avrainville	91041	Avrainvillois	9,14	‍1 030 (2021)	113
Brétigny-sur-Orge	91103	Brétignolais	14,56	‍27 106 (2021)	1 862
Breuillet	91105	Breuilletois	6,69	‍8 873 (2021)	1 326
Bruyères-le-Châtel	91115	Bruyérois	12,9	‍3 584 (2021)	278
Cheptainville	91156	Cheptainvillois	7,15	‍2 219 (2021)	310
Égly	91207	Aglatiens	3,95	‍6 756 (2021)	1 710
Fleury-Mérogis	91235	Floriacumois	6,51	‍13 983 (2021)	2 148
Guibeville	91292	Guibevillois	2,61	‍900 (2021)	345
Leuville-sur-Orge	91333	Leuvillois	2,49	‍4 304 (2021)	1 729
Longpont-sur-Orge	91347	Longipontains	5,05	‍6 417 (2021)	1 271
Marolles-en-Hurepoix	91376	Marollais	6,47	‍5 667 (2021)	876
Morsang-sur-Orge	91434	Morsaintois	4,39	‍20 785 (2021)	4 735
La Norville	91457	Norvillois	4,52	‍4 312 (2021)	954
Ollainville	91461	Ollainvillois	11,33	‍5 314 (2021)	469
Le Plessis-Pâté	91494	Plesséiens	7,58	‍4 147 (2021)	547
Saint-Germain-lès-Arpajon	91552	Germinois	6,31	‍11 305 (2021)	1 792
Saint-Michel-sur-Orge	91570	Saint-Michellois	5,29	‍21 437 (2021)	4 052
Villemoisson-sur-Orge	91667	Villemoissonnais	2,31	‍7 120 (2021)	3 082
Villiers-sur-Orge	91685	Villiérains	1,78	‍4 584 (2021)	2 575

Démographie

Évolution démographique du territoire communautaire
1968	1975	1982	1990	1999	2009	2014	2020
99 375	147 012	151 630	165 570	173 942	185 700	193 634	204 454

Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au 1^er janvier 2023.
(Sources : Insee^[7])

Organisation

Siège

Le siège de l'intercommunalité est à Sainte-Geneviève-des-Bois, La Maréchaussée, 1 place Saint-Exupéry^[4].

Élus

À la suite des élections municipales et communautaires des 15 mars et 28 juin 2020, le conseil communautaire de la communauté d'agglomération se compose de 59 conseillers^[8], représentant chaque commune membre et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit^[8] :

Nombre de conseillers	Communes
12	Sainte-Geneviève-des-Bois
8	Brétigny-sur-Orge
7	Morsang-sur-Orge
6	Saint-Michel-sur-Orge
3	Arpajon, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon
2	Breuillet, Longpont-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge
1 (+1 suppléant)	les 11 autres communes

Présidence

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Lundi 6 juillet 2020, le conseil communautaire représentant les 21 villes de Cœur d’Essonne Agglomération s’est réuni Salle Gérard Philipe à Sainte-Geneviève-des-Bois et a réélu Éric Braive, déjà président de l’intercommunalité depuis octobre 2017, pour la mandature 2020-2026^[9].

Le conseil communautaire a élu en son sein un exécutif, composé du président, de 15 vice-présidents et de 5 conseillers délégués, représentatifs des différentes communes du territoire.

Les vice-présidents élus sont :

Véronique Mayeur : maire de Breuillet, 1^re vice-présidente chargée de l’eau potable ;
Frédéric Petitta : maire de Sainte-Geneviève-des-Bois, 2^e vice-président chargé du développement économique, de l’artisanat et de la démocratie d’implication ;
Sophie Rigault : maire de Saint-Michel-sur-Orge, 3^e vice-présidente chargée des transports et des mobilités ;
Christian Beraud : maire d'Arpajon, 4^e vice-président chargé de l’emploi, du commerce de proximité, de l’insertion, de la formation et du tourisme ;
Marianne Duranton : maire de Morsang-sur-Orge, 5^e vice-présidente chargée de l’habitat, de la politique de la ville et de l’inclusion républicaine ;
Olivier Corzani : maire de Fleury-Mérogis, 6^e vice-président chargé de la valorisation des déchets ;
Nicolas Méary : maire de Brétigny-sur-Orge, 7^e vice-président chargé des finances ;
Alain Lamour : maire de Longpont-sur-Orge ; 8^e vice-président chargé du développement durable et de la transition écologique ;
Georges Joubert : maire de Marolles-en-Hurepoix ; 9^e vice-président chargé de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme ;
Jean-Michel Giraudeau : maire d'Ollainville, 10^e vice-président chargé de la culture, du patrimoine culturel et des établissements d’enseignement artistique ;
Norbert Santin : maire de Saint-Germain-lès-Arpajon, 11^e vice-président chargé de la coordination des actions de prévention et de sécurité, des relations institutionnelles et de l’accès aux droits ;
Sylvain Tanguy : maire du Plessis-Pâté, 12^e vice-président chargé de l’assainissement ;
François Cholley : maire de Villemoisson-sur-Orge, 13^e vice-président chargé des espaces naturels, de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations ;
Fabienne Leguicher : maire de La Norville, 14^e vice-présidente chargée de la santé et du sport ;
Thierry Rouyer : maire de Bruyères-le-Châtel, 15^e vice-président chargé de la transition agricole et alimentaire.

Les conseillers communautaires délégués sont :

Gilles Fraysse : maire de Villiers-sur-Orge, vice-président délégué au numérique ;
Kim Delmotte : maire de Cheptainville, vice-présidente déléguée à l’action sociale et à la petite enfance ;
Edouard Matt : maire d'Égly, vice-président délégué au patrimoine bâti et à l’accessibilité ;
Philippe Le Fol : maire d’Avrainville, vice-président délégué à la voirie, à l’éclairage public et à la signalisation tricolore ;
Michel Collet : maire de Guibeville, vice-président délégué au schéma de mutualisation.

Liste des présidents successifs
Période		Identité	Étiquette	Qualité
11 janvier 2016^[10]	2017^[11]	Olivier Léonhardt	PS puis apparenté LREM	Maire de Sainte-Geneviève-des-Bois (2001 → 2017) Président de la CA du Val d'Orge (2001 - 2015) Sénateur de l'Essonne (2017 → 2022) Démissionnaire à la suite de son élection comme sénateur.
octobre 2017^[12]	En cours	Éric Braive	DVG	Enseignant spécialisé Maire de Leuville-sur-Orge (2014 → )

Compétences

Article détaillé : Compétences exercées par les EPCI.

L'intercommunalité exerce les compétences qui lui sont transférées par les communes membres, dans le cadre des dispositions du code général des collectivités territoriales. Il s'agit de^[4] :

Développement économique
Équilibre social de l’habitat
Aménagement du territoire
Politique de la ville
Collecte et traitement des déchets ménagers
Accueil des gens du voyage
Gestion de l’assainissement
Gestion de la voirie d’intérêt communautaire
Gestion des équipements sportifs et culturels d’intérêt communautaire
Action sociale
Aménagement de La Base 217
Gestion des structures Petite Enfance d’intérêt communautaire
Gestion de la maison des syndicats
Éclairage public et signalisation lumineuse tricolore
Gestion des poteaux incendie
Réseau Très Haut Débit
Soutien aux actions culturelles d’intérêt communautaire
Mise en réseau de la lecture publique
Aménagement de la Vallée de l’Orge et des espaces boisés

Organismes de regroupement

La communauté d'agglomération a délégué certaines de ses compétences à d'autres structures intercommunales :

Syndicat pour l’innovation, le recyclage et l’énergie par les déchets et ordures ménagères (SIREDOM)
Syndicat de l’Orge (SYORP)
Syndicat intercommunal d’aménagement, de rivières et du cycle de l’Eau (SIARCE)
Syndicat des eaux ouest Essonne (SEOE)
Syndicat intercommunal d’assainissement de la région de Cheptainville (SIARC)
Syndicat mixte pour l’aménagement et l’entretien de la rivière la Juine et ses affluents (SIARJA)
Syndicat mixte pour la gestion de l’habitat voyageur (SYMGHAV)
Syndicat mixte ouvert d’études RN20
Syndicat mixte de Brétigny-sur-Orge, Leudeville, Le Plessis-Pâté et Vert le Grand (SIVU)
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l’électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)
Syndicat mixte ouvert Essonne numérique
Syndicat mixte ouvert d’études Paris Métropole

Régime fiscal et budget

Article détaillé : Le régime de la fiscalité professionnelle unique.

L'intercommunalité est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit, comme toutes les communautés d'agglomération, la fiscalité professionnelle unique (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

Effectifs

Dans l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité emploie 769 agents : 518 fonctionnaires titulaires ou stagiaires (67 % des effectifs) et 251 agents contractuels (33 % des effectifs), dont 69 % de femmes et 31 % d'hommes.

Ces chiffres reflètent l’état de la collectivité au 31 décembre 2019.

Projets et réalisations

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Notes et références

↑ « Budget - Cœur d’Essonne Agglomération », sur Cœur d’Essonne Agglomération (consulté le 10 avril 2023).
↑ « Les élus de l'Arpajonnais tentés par un mariage avec le Val d'Orge », Le Parisien, édition de l'Essonne,‎ 30 janvier 2015 (lire en ligne).
↑ Jérôme Lemonnier, « L’Arpajonnais et le Val d’Orge présentent leur amendement : Dans le cadre de l’étude du schéma régional de coopération intercommunale, l’Arpajonnais et le Val d’Orge présenteront un amendement commun concernant la fusion de ces deux intercommunalités. », Essonne info,‎ 4 février 2015 (lire en ligne).
↑ ^{a b et c} « CA Coeur d'Essonne Agglomération (N° SIREN : 200057859) », Fiche BANATIC, Ministère de l'intérieur, 1^er janvier 2021.
↑ « Le maire de Sainte-Geneviève favori pour diriger Cœur d’Essonne Agglomération », Le Parisien, édition de l'Essonne,‎ 10 janvier 2016 (lire en ligne).
↑ « Plan bus de l'Agglo », sur coeuressonne.fr, 2020.
↑ « Population en historique depuis 1968 - CA Cœur d'Essonne Agglomération (200057859). », sur Insee, 27 juin 2023 (consulté le 14 septembre 2023).
↑ ^{a et b} « Vos élus. », sur le site de la communauté d'agglomération (consulté le 24 mars 2022).
↑ « Compte-rendu du conseil communautaire du 6 juillet 2020 », sur coeuressonne.fr, 6 juillet 2020.
↑ Florian Loisy, « Olivier Léonhardt prend la tête de l'agglomération Cœur de l'Essonne », Le Parisien, édition de l'Essonne,‎ 11 janvier 2016 (lire en ligne).
↑ Nolwenn Cosson, « Essonne : quatre nouveaux sénateurs doivent quitter leur mandat de maire », Le Parisien, édition de l'Essonne,‎ 25 septembre 2017 (lire en ligne, consulté le 29 septembre 2017).
↑ « Le maire de Leuville-sur-Orge élu président de Cœur d’Essonne Agglomération », Le Parisien, édition de l'Essonne,‎ 13 octobre 2017 (lire en ligne, consulté le 14 octobre 2017).